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Conditions d'utilisation

Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les sites web et applications de Zhejiang DoGo Power Technology Co., Ltd. (ci-après dénommée « DoGo Power » ou « nous »), y compris dogopower.com et ses sites web affiliés (collectivement, les « Sites web »). Veuillez lire attentivement le présent accord avant toute utilisation. En utilisant les sites web, services, produits (« Produits ») ou interfaces de programmation d'applications (« API ») de Donggao, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser de site web, service ou produit.

Pendant le fonctionnement des produits achetés, les clients peuvent consulter leur état de fonctionnement en arrière-plan et les contrôler à distance afin d'en optimiser l'efficacité. Les clients peuvent consulter les informations de leur compte personnel ainsi que l'état de fonctionnement de tous les produits connectés à leur compte.

Afin d'améliorer nos services, nous pouvons modifier et mettre à jour les présentes Conditions d'utilisation et publier la version mise à jour sur le site de service (« Sites web »). Veuillez consulter régulièrement les Sites pour prendre connaissance des mises à jour. Si vous jugez les présentes Conditions (y compris toute version révisée) inacceptables, vous pouvez cesser d'utiliser les Sites et les services. En continuant d'utiliser les Sites ou les services après la publication de modifications sur les Sites, vous acceptez ces modifications. En cas de modifications importantes des présentes Conditions, les conditions révisées seront publiées sur le site pour acceptation ou confirmation. Vous ne pourrez continuer à utiliser le site ou les services qu'après avoir accepté ou confirmé ces modifications. Dans certains cas, vous pourrez également contrôler à distance certains appareils connectés à des produits domotiques via le service. Vous comprenez que certaines configurations de produits domotiques peuvent endommager vos appareils ou produits, et DoGo Power ne saurait être tenu responsable de tels dommages.


1. Accès et services

Vous pouvez accéder à nos services via un navigateur web.

Vous reconnaissez que nous ne sommes pas tenus de vous informer des mises à jour, correctifs ou améliorations de tout navigateur, ni de fournir un support technique ou autre pour tout navigateur, et que nous ne saurions être tenus responsables de toute perte de données transmise via des réseaux informatiques ou des infrastructures de télécommunication (y compris, sans s’y limiter, Internet). Nous ne recommandons aucun logiciel de navigation spécifique.

Outre les dispositions des présentes Conditions, votre utilisation de tout navigateur peut également être soumise au contrat de licence du fournisseur de ce navigateur, et vous êtes seul responsable du respect des termes dudit contrat. Par ailleurs, il vous incombe d’obtenir un accès à Internet via votre propre fournisseur d’accès à Internet (FAI) et de régler l’ensemble des frais facturés par celui-ci ainsi que par tout prestataire de services de communication associé.

Vous reconnaissez qu’il existe certains risques liés à la sécurité, aux dommages, aux erreurs de transmission et à la disponibilité de l’accès lors de l’utilisation de réseaux ouverts tels qu’Internet, et vous acceptez expressément d’assumer ces risques (dans la mesure permise par la loi). Vous reconnaissez avoir évalué de manière indépendante si Internet constitue un moyen approprié pour obtenir des informations et transmettre des instructions dans le cadre de votre utilisation des services, et vous vous déclarez satisfait de cette évaluation.

Nous ne sommes pas responsables des services d’accès à Internet et n’assumons aucun risque lié à la sécurité, aux dommages, aux erreurs de transmission ou à la disponibilité de l’accès découlant de l’utilisation d’Internet.

2. Installation et exploitation des équipements

Vous êtes responsable de l’acquisition de tous les équipements de communication et services associés, ainsi que du matériel informatique (« Équipements ») nécessaires à votre accès aux Services, conformément (i) aux exigences du fabricant des Équipements et (ii) aux autres documents relatifs aux produits que nous pouvons vous fournir de temps à autre. Vous êtes également responsable du paiement, de l’installation, de la maintenance et de l’exploitation desdits Équipements. En outre, vous reconnaissez être seul responsable de l’ensemble des coûts liés aux communications associées aux Produits et Services. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs ou de problèmes résultant de défaillances ou de dysfonctionnements de vos Équipements ou des services de communication que vous utilisez.

Dans le cadre des présentes Conditions, vous reconnaissez que Dogo Power ou ses agents conservent certains outils de diagnostic et de maintenance des systèmes et des réseaux (« Outils de support ») afin de fournir une assistance et une maintenance à distance (« Support à distance ») pour vos Produits. Les Outils de support demeurent à tout moment la propriété exclusive de Dogo Power. Vous autorisez en outre Dogo Power à utiliser ces Outils de support et le Support à distance, le cas échéant, afin d’installer à distance des logiciels, de configurer des correctifs pour vos Produits, ainsi que d’effectuer des mises à jour et des mises à niveau. Dogo Power peut également utiliser ces Outils de support et le Support à distance pour transmettre des informations relatives aux performances des Produits.

La mise en réseau des équipements constitue une garantie essentielle pour une utilisation sécurisée. Si votre Équipement n’est pas utilisé pendant une période prolongée (par exemple, s’il reste hors ligne pendant une longue durée ou n’est pas connecté à DoGo Cloud), le système enverra une alerte via une application ou par e-mail. En l’absence de confirmation, l’Équipement s’arrêtera automatiquement pour des raisons de sécurité.

3. Propriété intellectuelle

DoGo Power détient les droits de propriété intellectuelle relatifs aux sites web et aux applications concernés, et vous accorde un droit non exclusif, limité, révocable et non transférable d’accéder aux services et de les utiliser uniquement à des fins personnelles ou pour vos activités internes, sous réserve d’une utilisation autorisée des produits. Vous vous engagez à ne pas utiliser les services à d’autres fins (y compris, mais sans s’y limiter, à des fins commerciales) et à ne jamais participer, directement ou indirectement, à toute opération de co-branding, de framing, de liaison (linking) ou de revente de toute partie du site ou des services sans notre consentement écrit préalable.

Tous les textes, images, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques, logos, œuvres graphiques et codes informatiques présents sur ce site (collectivement, le « Contenu »), y compris, sans s’y limiter, la conception, la structure, la sélection, l’agencement, l’expression, l’apparence, le style et la mise en page de ce Contenu, sont détenus, contrôlés ou concédés sous licence par Donggao, ou concédés sous licence à Donggao, et sont protégés par les lois relatives à l’habillage commercial (trade dress), au droit d’auteur, aux brevets et aux marques, ainsi que par diverses autres législations en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale.

Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions d’utilisation, aucune partie de ce site ni aucun de ses contenus ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché publiquement, encodé, traduit, transmis ou distribué (y compris par « mirroring ») sur tout autre ordinateur, serveur, site web ou autre support destiné à la publication ou à la distribution, ni auprès de toute entreprise commerciale, sans le consentement écrit préalable exprès de DoGo Power.

Vous pouvez utiliser les informations relatives aux produits et services Sige (telles que les fiches techniques, articles de base de connaissances et documents similaires) fournies intentionnellement par DoGo Power et mises à disposition exclusivement en téléchargement sur le site, à condition que vous (1) ne supprimiez aucune mention de propriété figurant sur toute copie de ces documents, (2) utilisiez ces informations uniquement à des fins d’information personnelles et non commerciales, sans les copier ni les publier sur un ordinateur en réseau ni les diffuser sur quelque support que ce soit, (3) ne modifiiez pas ces informations, et (4) ne formuliez aucune déclaration ou garantie supplémentaire concernant ces documents.

4. Collecte et utilisation des informations

Nos produits et services collectent les informations suivantes :
les informations de configuration que vous fournissez, telles que votre adresse, code postal, la taille du système de stockage d’énergie que vous installez, ainsi que tout produit tiers connecté à votre compte ;
les données environnementales fournies par plusieurs capteurs intégrés à nos produits ou connectés à ceux-ci, ou à des produits tiers, telles que la température, la configuration des équipements et appareils domotiques ;
les données de production et de stockage d’énergie (si votre système est connecté à une batterie) ;
les données de consommation d’énergie (si vous disposez d’un compteur électrique, votre consommation sera automatiquement intégrée et affichée sur votre plateforme de supervision) ;
ainsi que les informations techniques relatives aux produits, telles que la version logicielle ou du firmware, les alarmes système, etc.

En utilisant notre portail et en acceptant les conditions qui y sont associées, vous consentez à la collecte, à l’affichage et au traitement des données ainsi recueillies, y compris vos données de consommation d’énergie.
Vous reconnaissez, acceptez et convenez expressément que DoGo Power peut collecter et utiliser ces informations conformément à sa politique de confidentialité.

DoGo Power peut autoriser des partenaires tiers (« Partenaires tiers »), fournissant des produits supplémentaires (tels que des batteries ou des équipements domotiques) connectés aux produits Donggao, à accéder à certaines informations, y compris à des données à caractère personnel (« Données personnelles ») dans le cadre du Service. Ces partenaires tiers sont soumis à des obligations de confidentialité conformément aux lois applicables en matière de protection des données et ne peuvent divulguer ces informations à d’autres tiers sans le consentement de DoGo Power ou de toute autre personne concernée.

Vous reconnaissez et acceptez autoriser expressément DoGo Power à transmettre vos Données personnelles aux partenaires tiers. DoGo Power ne fournit aucune déclaration ni garantie quant à la sécurité des produits ou services tiers (« Produits tiers »). En conséquence, DoGo Power ne saurait être tenu responsable de : votre utilisation de tout Produit tiers ou de ses résultats, de tout dommage corporel, matériel (y compris, sans s’y limiter, votre domicile ou celui de vos clients), ou de toute autre perte ou préjudice résultant de ou lié à l’utilisation des Produits tiers.

Pour toute question relative aux Produits tiers, veuillez contacter le partenaire tiers concerné.

5. Notification

Vous pouvez choisir de recevoir des rapports et notifications spécifiques concernant le site, les services, les produits et leurs performances. Ces rapports vous seront envoyés par voie électronique à l'adresse courriel que vous avez fournie lors de votre inscription au service, ou à toute autre adresse courriel que vous aurez spécifiée. Vous acceptez que toutes les notifications ou autres communications que nous sommes tenus de vous envoyer en vertu des présentes Conditions ou du Service, pendant votre utilisation de celui-ci, puissent vous être envoyées à l'adresse courriel que vous avez fournie lors de votre inscription au Service, ou à toute autre adresse courriel que vous aurez spécifiée. De plus, vous acceptez de recevoir nos communications électroniques, y compris, mais sans s'y limiter, les communications promotionnelles ou autres documents que nous pensons susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces communications, vous pouvez nous en informer par courriel (public@dogopower.com) pour vous désabonner.

6. Nouvelles fonctionnalités

Nous pouvons, à tout moment et à notre seule discrétion, introduire de nouvelles fonctionnalités au service, ou modifier ou supprimer des fonctionnalités existantes. Lorsque la loi l’exige, nous vous informerons de ces modifications. En utilisant toute nouvelle fonctionnalité ou fonctionnalité modifiée mise à disposition, vous acceptez de vous conformer aux règles qui les régissent.

Vous acceptez que DoGo Power puisse, de temps à autre, mettre à jour à distance votre appareil et sa version logicielle, sans préavis.

7. Absence de garantie

Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions ou exigence légale imposant l’application de normes différentes, DoGo Power ne saurait être tenu responsable de toute perte, dommage, préjudice, ni de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, exemplaire ou consécutif (y compris, sans s’y limiter, la perte de profits ou d’énergie) résultant de ou lié à : l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le produit ou le service, ou tout dysfonctionnement de ceux-ci ; les actes ou omissions de partenaires tiers, y compris, sans s’y limiter, les contenus tiers, l’accès au service ou son utilisation ; les défaillances d’équipements électroniques ou mécaniques ou de lignes de communication, les pannes téléphoniques ou tout autre problème d’interconnexion ; les vulnérabilités, erreurs, virus, chevaux de Troie, problèmes de configuration ou incompatibilités matérielles et logicielles ; les défaillances ou indisponibilités de la connexion Internet ; les problèmes liés au fournisseur d’accès à Internet ; les défaillances ou retards des réseaux ou infrastructures informatiques ou de communication intermédiaires ; les problèmes liés aux installations de transmission de données ; ou tout autre problème survenant pour des raisons échappant à notre contrôle.

DoGo Power ne saurait être tenu responsable des erreurs du site ou du service (y compris des données de mesure inexactes ou manquantes), ni des dysfonctionnements des produits ou des erreurs de détection non identifiées par le service.

Sauf disposition contraire expresse dans tout accord applicable, vous comprenez et acceptez que l’utilisation du Service se fait à vos propres risques, et que le Service ainsi que toutes les informations, produits et autres contenus (y compris les informations, résultats, produits et contenus de tiers) contenus dans ou accessibles depuis le site sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ».

Vous reconnaissez que, sauf indication contraire sur le site ou dans tout accord applicable, nous ne garantissons pas la continuité, la ponctualité, la sécurité ni l’absence d’erreurs du Service.

Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute déclaration, garantie ou condition, quelle qu’en soit la forme (expresse, implicite, légale ou autre, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon), relatives au Service ainsi qu’à toutes les informations, produits et autres contenus (y compris ceux de tiers) contenus dans ou accessibles depuis le site.

La présente clause de non-responsabilité n’emporte aucune licence implicite en votre faveur.

8. Obligations

Outre les présentes conditions générales, vous vous engagez à respecter toutes les autres exigences écrites que nous pourrions vous fournir concernant les services et/ou les produits, ainsi que toutes les lois et réglementations nationales et internationales applicables. Vous êtes tenu d'examiner et d'utiliser les produits et services conformément à toute documentation produit ou autre document que nous pourrions vous fournir.

9. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre tout ou partie des présentes Conditions à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou résilier, suspendre ou restreindre tout ou partie de votre accès aux Services, avec ou sans préavis. Le Client reconnaît que le Site et les Services peuvent être suspendus pour des raisons indépendantes du contrôle de DoGo Power.

Nous vous notifierons par écrit au moins 90 jours avant toute résiliation des Services ; toutefois, aucun préavis ne sera donné en cas de résiliation du Site ou des Services résultant de la cessation de votre utilisation des Produits, du non-respect de vos obligations de paiement ou de toute autre obligation liée aux produits, de la violation des présentes Conditions ou de toute autre condition qui vous est fournie, ou encore des conditions imposées par le vendeur des produits que vous avez achetés (y compris tout accord de paiement).

Toutes les responsabilités et obligations engagées par les parties avant la date de résiliation resteront pleinement en vigueur et continueront de produire leurs effets après la résiliation des présentes Conditions.

10. Indemnisation

Vous reconnaissez et acceptez être seul responsable de vos actions dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services, et vous vous engagez à nous indemniser et à nous dégager de toute responsabilité, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, employés et agents, contre toute perte, dommage, responsabilité, coût ou dépense (y compris, sans s’y limiter, les honoraires raisonnables d’avocat) résultant de ou causés par votre utilisation du Site et des Services, par tout client utilisant le Site et les Services en votre nom, ou par toute violation des présentes Conditions ou des droits de tout tiers (y compris, sans s’y limiter, les droits à la vie privée).

Vos obligations au titre de la présente clause demeureront en vigueur après la résiliation des présentes Conditions.

11. Enregistrements des communications

Notre politique de confidentialité est disponible à l’adresse suivante : http://www.dogopower/cn/index/privacy. Sauf disposition contraire dans les présentes Conditions et dans la Politique de confidentialité, nous conserverons confidentielles toutes les informations personnelles relatives à votre compte.

Sauf disposition légale contraire, toute autre communication ou tout matériel que vous nous transmettez via le site ou par e-mail (y compris les commentaires et suggestions relatifs au site et aux services) sera considéré comme non confidentiel, et nous pourrons utiliser ces communications ou matériels conformément à notre politique de confidentialité et aux présentes Conditions, notamment en les copiant, publiant, diffusant ou distribuant.

Si tout identifiant ou mot de passe que nous vous fournissons vous est attribué en tant que représentant d’un client enregistré du service, vous ne pourrez pas conserver cet identifiant ou mot de passe après la fin de votre relation avec ce client. Vous acceptez de nous informer immédiatement si la personne ayant connaissance du mot de passe quitte l’entité à laquelle ce mot de passe a été attribué.

12. Logiciels open source

Le code indépendant spécifique intégré au logiciel dans le cadre des présentes Conditions est soumis à diverses licences de logiciels open source ou libres (« Logiciels open source »). Ces Logiciels open source peuvent être mis à jour de temps à autre par publication sur le site web de DoGo Power ou par notification, et sont concédés sous licence conformément aux termes de la licence utilisateur final applicable.

Aucune disposition du présent Accord ne limite vos droits au titre de la licence utilisateur final applicable à ces Logiciels open source, ni ne vous confère de droits en substitution de ladite licence. Les dispositions du présent Accord (à l’exception des clauses de non-responsabilité et des limitations de responsabilité) ne s’appliquent pas aux Logiciels open source.

Vous acceptez également que votre utilisation de tout logiciel libre et open source (« FOSS », tel que défini ci-dessous) n’entraîne pas l’assujettissement des parties du logiciel non-FOSS à des conditions ou obligations issues de licences open source.

Par « logiciel libre et open source », on entend tout logiciel soumis à des conditions qui, en tant que condition d’utilisation, de copie, de modification ou de redistribution, exigent que le logiciel et/ou ses œuvres dérivées soient divulgués ou distribués sous forme de code source, concédés sous licence pour permettre la création d’œuvres dérivées, ou redistribués gratuitement, y compris, sans s’y limiter, les logiciels distribués sous licence GNU General Public License (GPL), Affero GPL ou Lesser/Library GPL.

13. Liens du site

Ce site peut contenir certaines données ou autres informations provenant de tiers, ainsi que des liens vers d’autres sites web tiers (« Contenus tiers »). Nous ne sommes pas responsables des Contenus tiers incorrects ou inexacts publiés sur ce site ou fournis par son intermédiaire, et nous ne contrôlons pas le contenu, l’exactitude ni les opinions exprimées sur ces sites liés.

Nous ne cautionnons ni ne garantissons les produits, informations ou recommandations proposés via les Contenus tiers ou ces sites liés, et nous ne sommes pas responsables des dysfonctionnements des produits ou services qui y sont présentés. En outre, le niveau de sécurité de chaque site tiers peut être inférieur au nôtre, et leurs politiques de confidentialité peuvent différer des nôtres.

Vous accédez à ces contenus, produits ou services, les utilisez et vous y fiez à vos propres risques, et vous êtes soumis aux conditions d’utilisation applicables de ces sites. DoGo Power ne procède à aucune vérification, surveillance ou validation de l’exactitude ou de l’exhaustivité des Contenus tiers et des sites liés.

14. Divisibilité et renonciation

Les présentes Conditions, ainsi que leur exécution, sont régies et interprétées conformément au droit chinois (sans tenir compte des règles de conflit de lois) et s’appliquent dans l’intérêt de nos ayants droit et successeurs (par fusion, consolidation ou autre). Si vous accédez à ce site depuis une autre juridiction, il vous appartient de vous assurer du respect des lois locales applicables à votre accès et à votre utilisation du site.

Aucune renonciation ne sera considérée comme une renonciation à un droit ou recours au titre des présentes Conditions, sauf si elle fait l’objet d’un écrit signé de notre part. Tout retard ou défaut d’exercice d’un droit ou recours ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit ou recours, ni à tout autre droit ou recours. Toute renonciation ne saurait être interprétée comme une limitation ou une renonciation future à tout droit ou recours.

Si une disposition des présentes Conditions est en contradiction avec la législation applicable ou est jugée invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, ladite disposition sera réputée reformulée conformément au droit applicable afin de refléter au mieux l’intention des parties. Les autres dispositions des présentes Conditions, ainsi que l’application de toute disposition contestée à des personnes ou situations autres que celles pour lesquelles elle est invalide ou inapplicable, n’en seront pas affectées et demeureront valides et exécutoires dans toute la mesure permise par la loi.

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